1106Z Code NACE 11.06Z Fabrication de malt

Cette sous-classe comprend

- la fabrication de malt

Produits associés

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11.06.10 Malt

Cette sous-catégorie comprend
- malt d'orge ou d'autres céréales, torréfié ou non

11.06.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du malt

Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Liste Codes NACE

Thème 11.06Z Fabrication de malt:

Transformer, utiliser ou stocker des marchandises importées en suspension de droits et taxes

Qu'est-ce que la spécialité traditionnelle garantie (STG) ?

Qu'est-ce que la marque Agriculture biologique (AB) ?

Qu'est-ce que le Label Rouge (LR) ?

Quelles sont les mentions valorisantes encadrées ?

Crédit d'impôt investissement industries vertes (CI3V)

0 Papier

Prenez en photo le justificatif, c'est suffisant

N'envoyez rien par la poste, une photo, téléversement dans logiciel ou envoi email, parfait pour nous...

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