1394Z Code NACE 13.94Z Fabrication de ficelles, cordes et filets


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication de ficelles, cordes et cordages, même imprégnés, enduits ou recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
  • - la fabrication de filets à mailles nouées obtenus à partir de ficelles, de cordes ou de cordages
  • - la fabrication d'articles de corderie :
    • - défenses de bateaux, coussins de déchargement, élingues, brides de chargement, cordes ou câbles équipés d'anneaux métalliques, etc.
  • - la fabrication de filets confectionnés pour la pêche

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés


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13.94.11 Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes


Cette sous-catégorie comprend
- ficelles agricoles (lieuses, botteleuses, etc.) et ficelles diverses en toutes matières, y compris imprégnées, enduites ou recouvertes
- cordes et cordages, couffins, défenses de bateaux, élingues non métalliques
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- câbles et élingues en acier (25.93.11)

13.94.12 Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages ; filets confectionnés en matières textiles ; articles en fils, lames, non classé ailleurs


Cette sous-catégorie comprend
- filets en toutes matières à mailles nouées ou confectionnés, pour la pêche, l'agriculture, les usages alimentaires, le transport, etc.
Cette sous-catégorie comprend aussi
- hamacs, moustiquaires, filets à provisions
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- filets montés pour la pratique des sports (32.30.15)
- filets à cheveux et résilles (14.19.42)

13.94.20 Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés


Cette sous-catégorie comprend
- produits textiles usés utilisés pour la récupération des fibres généralement

13.94.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, cordes et filets


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)



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