1395Z Code NACE 13.95Z Fabrication de non-tissés, sauf habillement
Cette sous-classe comprend
- - la fabrication d'étoffes non-tissées par voie sèche
- - la fabrication d'articles non vestimentaires en étoffe non-tissée
Cette sous-classe ne comprend pas
- - la fabrication d'articles d'habillement en étoffe non-tissée (cf. 14)
Produits associés
13.95.10 Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement
Cette sous-catégorie comprend - étoffes non-tissées, ni tricotées obtenues par voie sèche de type textile
Cette sous-catégorie comprend aussi - articles non vestimentaires en non-tissés
Cette sous-catégorie ne comprend pas - non-tissés obtenus par voie humide (papiers) (17.22.11 et 12)
- êtements en non-tissés (14.19.32)
> - Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement
13.95.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d'articles en non-tissés, sauf habillement
Cette sous-catégorie comprend - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
> - Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés