2017Z Code NACE 20.17Z Fabrication de caoutchouc synthétique


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires :
    • - caoutchouc synthétique
    • - caoutchouc factice
  • - la fabrication de mélanges de caoutchouc synthétique et de caoutchouc naturel ou de gommes caoutchouteuses (par exemple, le balata)

Produits associés



20.17.10 Caoutchouc synthétique sous formes primaires


> - Caoutchouc synthétique sous formes primaires

20.17.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
> - Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de caoutchouc


Liste Codes NACE

Thème 20.17Z Fabrication de caoutchouc synthétique:

...s documents à fournir avec les marchandises.la banque fait alors les vérifications nécessaires, notamment la solvabilité du donneur d...
Qu'est-ce que la garantie des crédits documentaires import ?
...obtenu l'exonération d'impôt sur les bénéfices des entreprises nouvelles lors d'une implantation en zru (zones de redynamisation urb...
Quelles sont les conditions pour bénéficier de l'exonération d'impôt dans les Zones Franches Urbaines ?
...le, navale, de la fabrication de fibres textiles artificielles ou synthétiques, de la sidérurgie et des transports routiers de ma...
Quelles sont les conditions pour bénéficier de l'exonération de taxe professionnelle dans les ZFU ?
...t navale, la fabrication de fibres textiles synthétiques ou artificielles, l'agriculture et la construction-vente.quant à la clau...
Quelles sont les aides proposées dans les Zones Franches Urbaines ZFU ?
...ation de fibres artificielles et synthétiques, la construction-vente.elles peuvent être soumises à l'impôt sur les sociétés ou à l'impôt sur ...
Qui sont les bénéficiaires de l'exonération de charges sociales dans les Zones Franches Urbaines ?
...er de marchandises,la fabrication de fibres textiles synthétiques ou artificielles,la sidérurgie,la location d'immeubles à usage no...
Qu'est-ce qu'une ZFU ?
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