2312Z Code NACE 23.12Z Façonnage et transformation du verre plat


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication de verre plat transformé
  • - la fabrication de verres de sécurité, trempés ou contrecollés
  • - la fabrication de vitrages isolants à parois multiples
  • - la fabrication de miroirs en verre

Produits associés


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23.12.11 Verre plat, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni monté


Cette sous-catégorie comprend
- verre courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé, dépoli, décoré, ou autrement travaillé mais non encadré ni monté

23.12.12 Verre de sécurité


Cette sous-catégorie comprend
- vitrages de sécurité en verre trempé ou feuilleté pour tous véhicules (notamment pare-brises, hublots) ou pour miroiterie de bâtiment
Cette sous-catégorie comprend aussi
- lunettes arrières dégivrantes
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- vitrages isolants (23.12.13)

23.12.13 Miroirs en verre ; vitrages isolants à parois multiples


Cette sous-catégorie comprend
- miroirs en verre et rétroviseurs
- vitrages isolants à parois multiples
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- vitrages montés sur leur support (16.23.11, 22.23.14, 25.12.10)

23.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat travaillé


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- façons de travail du verre plat telles que biseautage, gravure, sablage, décoration, etc.
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)



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