2342Z Code NACE 23.42Z Fabrication d'appareils sanitaires en céramique


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication d'appareils sanitaires en céramique tels que éviers, baignoires, bidets, cuvettes de WC, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas


  • - la fabrication de matériaux de construction en céramique ou en terre cuite (cf. 23.3)

Produits associés


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23.42.10 Appareils sanitaires en céramique


Cette sous-catégorie comprend
- éviers, lavabos et colonnes, cuvettes et réservoirs de WC, baignoires, urinoirs, bidets, etc., en céramique émaillée
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- articles divers en céramique pour la cuisine et la salle de bains (23.41.11, .12)

23.42.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils sanitaires en céramique


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- adaptation de parties en autres matières à des appareils sanitaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)



  • Résiliation

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Statuts Juridiques + Inscription au Guichet entreprise + Entretien Optimisation fiscale
Hors frais greffe / Parution d'annonce légale
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