2822Z Code NACE 28.22Z Fabrication de matériel de levage et de manutention


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication de machines et d'appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention actionnés par moteur ou à la main :
    • - palans, treuils et cabestans, crics et vérins
    • - bigues, grues, portiques mobiles, chariots-cavaliers, etc.
    • - chariots, même automobiles, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines, y compris diables et brouettes
    • - manipulateurs mécaniques et robots industriels spécialement conçus pour des opérations de levage, de manutention, de chargement ou de déchargement
  • - la fabrication d'appareils transporteurs ou convoyeurs, de téléphériques, télécabines et remonte-pentes, etc.
  • - la fabrication d'ascenseurs, d'escaliers mécaniques et de trottoirs roulants
  • - la fabrication d'éléments spécialisés de matériels de levage et de manutention
  • - la fabrication de roulettes pour matériel de levage ou de manutention
  • - la fabrication d'enrouleurs et poulies pour bateaux

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés


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28.22.11 Palans et monte-charges non classé ailleurs


Cette sous-catégorie comprend
- palans et monte-charges non classé ailleurs
Cette sous-catégorie comprend aussi
- potences pour mise à l'eau des bateaux

28.22.12 Treuils de puits de mine ; treuils pour usage souterrain ; autres treuils ; cabestans


Cette sous-catégorie comprend
- treuils et cabestans à bras ou à moteur
Cette sous-catégorie comprend aussi
- winches, chèvres, potences
- treuils de puits de mine

28.22.13 Crics ; vérins pour soulever des véhicules


Cette sous-catégorie comprend
- crics et vérins, hydrauliques, pneumatiques ou mécaniques
Cette sous-catégorie comprend aussi
- élévateurs de voiture pour garages (fixes ou mobiles)

28.22.14 Tours de forage ; grues ; ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues


Cette sous-catégorie comprend
- ponts roulants, poutres roulantes, portiques, chariots cavaliers, chariots-grues
- grues à tour, sur portique ou grues auto-motrices ; bigues et grues portuaires ; blondins
Cette sous-catégorie comprend aussi
- monte-charges de chantier ; grues adaptables sur véhicules
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- camions-grues (29.10.51)

28.22.15 Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention ; chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires


Cette sous-catégorie comprend
- chariots tracteurs ou élévateurs de manutention et chariots-gerbeurs à moteur électrique ou thermique
Cette sous-catégorie comprend aussi
- chariots à direction commandée et chariots auto-guidés et nacelles élévatrices
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- remorques et chariots manuels de manutention (28.22.18)

28.22.16 Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants


Cette sous-catégorie comprend
- ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- monte-charges de chantier (28.22.14)

28.22.17 Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue


Cette sous-catégorie comprend
- élévateurs, transporteurs et convoyeurs, à bandes, rouleaux, galets, etc.
- appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques
Cette sous-catégorie comprend aussi
- matériel de halage ou de trainage
- paternoster, monte-dossiers, etc.

28.22.18 Autre matériel de levage et de manutention


Cette sous-catégorie comprend
- téléphériques, télésièges, télécabines, téléskis, funiculaires
- transporteurs à câble et robots de manutention
- chariots transbordeurs, basculeurs de wagons et installations similaires
- chariots, sans moteur, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines, y compris diables et brouettes
Cette sous-catégorie comprend aussi
- palettiseurs et stockeurs dynamiques, manipulateurs à distance et plateformes d'aéroports

28.22.19 Parties de matériel de levage et de manutention


Cette sous-catégorie comprend
- parties d'ascenseurs et de monte-charges
- parties d'autres équipements de levage et de manutention

28.22.20 Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil


Cette sous-catégorie comprend
- godets, bennes, bennes preneuses, pelles, grappins et pinces pour grues ou matériel de génie civil
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- têtes de levage électromagnétiques (27.90.40)

28.22.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- assemblage du produit mentionné ou de ses des parties
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)


Thème 28.22Z Fabrication de matériel de levage et de manutention:

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    Liasse fiscale télédéclarée aux impôts + Certification EC


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  • Dépassement de forfait

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  • émancipation

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