3030Z Code NACE 30.30Z Construction aéronautique et spatiale


Cette sous-classe comprend


  • - la construction d'avions pour le transport de marchandises ou de passagers, pour les forces armées, pour usage sportif ou pour d'autres utilisations
  • - la construction d'hélicoptères
  • - la construction de planeurs et d'ailes delta
  • - la construction de dirigeables et de ballons à air chaud
  • - la fabrication de parties et accessoires des appareils relevant de cette sous-classe :
    • - grands assemblages tels que fuselages, ailes, portes, gouvernes, trains d'atterrissage, réservoirs à combustibles, nacelles, etc.
    • - hélices, rotors et pales de rotors pour hélicoptères
    • - moteurs des types généralement utilisés pour la propulsion des véhicules aériens tels que turboréacteurs, turbopropulseurs, etc.
    • - parties de turboréacteurs et de turbopropulseurs
  • - la fabrication de simulateurs de vol pour entraînement au sol
  • - la construction de véhicules spatiaux et de leurs lanceurs, de satellites, de sondes planétaires, de stations orbitales et de navettes spatiales
  • - la fabrication de missiles balistiques intercontinentaux
  • - la révision et la conversion des aéronefs et de leurs moteurs
  • - la fabrication de sièges d'avions
  • - l'implantation des armements des avions de combat

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés



30.30.11 Moteurs à explosion pour avions


Cette sous-catégorie comprend
- moteurs à explosion pour avions
> - Moteurs à explosion pour avions

30.30.12 Turbopropulseurs et turboréacteurs


Cette sous-catégorie comprend
- turbopropulseurs et turboréacteurs
> - Turbopropulseurs et turboréacteurs

30.30.13 Propulseurs à réaction, à l'exclusion des turbopropulseurs


Cette sous-catégorie comprend
- statoréacteurs, moteurs fusées, propulseurs d'appoint pour missiles et lanceurs spatiaux
> - Propulseurs à réaction, à l'exclusion des turbopropulseurs

30.30.14 Simulateurs de vol pour entraînement au sol et leurs parties


Cette sous-catégorie comprend
- simulateurs de vol pour entraînement au sol et leurs parties
> - Simulateurs de vol pour entraînement au sol et leurs parties

30.30.15 Parties de moteurs à explosion pour avions


Cette sous-catégorie comprend
- parties de moteurs à explosion pour avions
> - Parties de moteurs à explosion pour avions

30.30.16 Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs


Cette sous-catégorie comprend
- tuyères, rotors, aubes et ailettes, injecteurs, etc.
> - Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs

30.30.20 Ballons et dirigeables ; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur


Cette sous-catégorie comprend
- ballons dirigeables, ballons sondes et montgolfières
- planeurs, ailes delta
Cette sous-catégorie comprend aussi
- ULM et cerfs-volants (sauf jouets)
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- parachutes et parapentes (13.92.23)
> - Ballons et dirigeables ; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans

30.30.31 Hélicoptères


Cette sous-catégorie comprend
- hélicoptères
Cette sous-catégorie comprend aussi
- autogires, hydravions
> - Hélicoptères

30.30.32 Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide inférieur ou égal à 2 000 kg


Cette sous-catégorie comprend
- avions civils pesant au plus 2 tonnes à vide
> - Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide inférieur ou égal à 2 000

30.30.33 Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide compris entre 2 000 kg et 15 000 kg


Cette sous-catégorie comprend
- avions d'affaires ou de transport et appareils militaires pesant entre 2 et 15 tonnes à vide
> - Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide compris entre 2 000 kg et

30.30.34 Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide supérieur à 15 000 kg


Cette sous-catégorie comprend
- avions civils destinés au transport de personnes et de marchandises, pesant plus de 15 tonnes à vide
- avions militaires (transports, entraînement, chasse, bombardement) y compris leurs équipements ou réservoirs, pesant plus de 15 tonnes à vide
> - Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide supérieur à 15 000 kg

30.30.40 Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs


Cette sous-catégorie comprend
- lanceurs spatiaux, de satellites ou sous-orbitaux
- satellites, véhicules habités ou laboratoires inhabités et sondes spatiales
Cette sous-catégorie comprend aussi
- corps de rentrée
- missiles balistiques intercontinentaux et missiles similaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- équipement embarqué sur satellites (selon nature)
> - Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs

30.30.50 Autres parties des aéronefs et engins spatiaux


Cette sous-catégorie comprend
- cellules et éléments de structures d'aéronefs à assembler (fuselage, ailes, etc.)
- éléments spécifiques d'aéronefs (hélices, pales, rotors, trains d'atterrissage, gouvernes, etc.)
Cette sous-catégorie comprend aussi
- sièges d'avions
> - Autres parties des aéronefs et engins spatiaux

30.30.60 Révision et transformation d'aéronefs et de moteurs d'aéronefs


Cette sous-catégorie comprend
- révision et reconditionnement d'avions
Cette sous-catégorie comprend aussi
- implantation de systèmes d'armes d'avions de combat
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- entretien et réparation d'aéronefs et d'engins spatiaux (33.16.10)
> - Révision et transformation d'aéronefs et de moteurs d'aéronefs

30.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'aéronefs et engins spatiaux


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
> - Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'aéronefs et


La dernière proposition tarifaire (10/05/2021) :

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361A Fabrication de sièges,
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Thème 30.30Z Construction aéronautique et spatiale:

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