1052Z Code NACE 10.52Z Fabrication de glaces et sorbets


Cette sous-classe comprend


  • - la production de crèmes glacées, glaces et sorbets en vrac ou en conditionnement individuel

Cette sous-classe ne comprend pas


  • - la production de spécialités pâtissières glacées (cf. 10.7)
  • - les activités des établissements de consommation de crème glacée (cafés, salons de thé, etc.) (cf. 56.10)

Produits associés



10.52.10 Glaces et sorbets


Cette sous-catégorie comprend
- crèmes glacées, glaces et sorbets en vrac ou en conditionnement familial (bûches, desserts glacés, etc.)
- crèmes glacées, glaces et sorbets en bâtonnets, cônes ou autres conditionnements individuels (cassates, parfaits, etc.)
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- spécialités pâtissières glacées (10.71.12)
> - Glaces et sorbets

10.52.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de glaces et sorbets


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
> - Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de glaces et sorbets


La dernière proposition tarifaire (14/05/2021) :

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Petite Entreprise, 10.52Z Fabrication de glaces et sorbets,
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Honoraires : 176.4 H.T. / mensuel
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Thème 10.52Z Fabrication de glaces et sorbets:

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