NACE 13.99Z Fabrication d'autres textiles non classé ailleurs

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13.99Z Fabrication d'autres textiles non classé ailleurs

Comprend

  • la fabrication de tulles et autres tissus à mailles nouées de dentelles ou de broderies en pièces en bandes ou en motifs
  • la fabrication de feutres (foulés ou aiguilletés)
  • la fabrication de fils guipés guipures chenilles et chaînettes
  • la fabrication d'articles divers en textiles :
  • lacets de chaussures en textile
  • gants et houppes à poudrer
  • galons autocollants


Ne comprend pas


Produits associés


  • 13.99.11 Tulles et tulles bobinots, à l'exclusion des articles tissés ou de bonneterie ; dentelles en pièces, bandes ou motifs
    Cette sous-catégorie comprend
    - tulles et tissus à mailles nouées
    - dentelles mécaniques ou à la main, en pièces, bandes ou motifs
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - broderies (13.99.12)
    - filets à cheveux et résilles (14.19.42)
    Fin description produit > Tulles et tulles bobinots à l'exclusion des articles tissés ou de bonneterie dentelles en pièces bandes ou motifs

  • 13.99.12 Broderies en pièces, bandes ou motifs
    Cette sous-catégorie comprend
    - broderies en pièces, en bandes ou en motifs
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - tapisseries à l'aiguille (13.92.16)
    Fin description produit > Broderies en pièces bandes ou motifs

  • 13.99.13 Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés
    Cette sous-catégorie comprend
    - feutres aiguilletés, y compris feutres imprégnés, recouverts ou stratifiés
    Cette sous-catégorie comprend aussi
    - articles techniques en feutre (disques à polir, etc.)
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - moquettes aiguilletées (13.93.19), tissus feutrés pour machines à papier (13.96.16), cloches à chapeau (14.19.41)
    Fin description produit > Feutres enduits recouverts ou stratifiés

  • 13.99.14 Fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes de matières textiles
    Cette sous-catégorie comprend
    - fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes de matières textiles
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - ouate de cellulose (17.12.20), ouates de coton, viscose et autres matières textiles et articles en ouate (17.22.12)
    Fin description produit > Fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses) noeuds et noppes de matières textiles

  • 13.99.15 Fils guipés et guipures ; chenilles ; chaînettes
    Cette sous-catégorie comprend
    - fils guipés et guipures ; chenilles ; chaînettes
    Fin description produit > Fils guipés et guipures chenilles chaînettes

  • 13.99.16 Pièces textiles de capitonnage
    Cette sous-catégorie comprend
    - pièces textiles matelassées, rembourrées ou capitonnées
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - parties de sièges (31.00.14) ou de meubles (31.00.20) capitonnées
    Fin description produit > Pièces textiles de capitonnage

  • 13.99.19 Autres textiles et articles textiles n.c.a.
    Cette sous-catégorie comprend
    - houppes et houppettes à poudrer
    Fin description produit > Autres textiles et articles textiles non classé ailleurs

  • 13.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres textiles n.c.a.
    Cette sous-catégorie comprend
    - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
    Fin description produit > Opérations sous traitées intervenant dans la fabrication d'autres textiles non classé ailleurs


APE NAF correspondant à : 175G Industries textiles
APE NAF correspondant à : 366E Autres activités manufacturières

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