NACE 17.29Z Fabrication d'autres articles en papier ou en carton

17.29Z Comprend la fabrication d'étiquettesla fabrication de papier filtre et de carton filtrela fabrication de tambours, de bobines, de busettes, de Adhésion sans engagement
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1729Z Code NACE 17.29Z Fabrication d'autres articles en papier ou en carton


Cette sous-classe comprend
  • - la fabrication d'étiquettes
  • - la fabrication de papier-filtre et de carton-filtre
  • - la fabrication de tambours, de bobines, de busettes, de canettes, etc., en papier et en carton
  • - la fabrication d'emballages pour oeufs et d'autres articles moulés en pâte à papier, pour l'emballage
  • - la fabrication de gadgets en papier et de papier fantaisie
  • - la fabrication de cartes en papier ou en carton pour mécaniques Jacquard

Cette sous-classe ne comprend pas

Produits associés

17.29.11 Étiquettes en papier ou carton
Cette sous-catégorie comprend
- étiquettes en tous gentes, adhésives ou non, imprimées ou non, en papier ou en carton
> - Étiquettes en papier ou carton

17.29.12 Blocs et plaques filtrantes, en pâte à papier
> - Blocs et plaques filtrantes, en pâte à papier

17.29.19 Papier à cigarette ; bobines, canettes et busettes et supports similaires ; papiers et cartons filtres ; autres articles en papier ou en carton non classé ailleurs
Cette sous-catégorie comprend
- papier à cigarette découpé ou conditionné
- filtres et articles filtrants en papier
- tambours, mandrins, bobines, canettes et busettes, en carton
- boîtes à oeufs et articles en pâte moulée, etc.
- couvres parquets à support de papier ou de carton
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- linoléum (22.23.15)
> - Papier à cigarette ; bobines, canettes et busettes et supports similaires

17.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles en papier ou en carton
Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
> - Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles


La dernière proposition tarifaire (16/10/2020) :

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