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2341Z Code NACE

23.41Z Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Comprend

  • la fabrication de vaisselle et d'autres articles de ménage ainsi que d'articles d'hygiène ou de toilette en porcelaine faïence grès ou terre commune
  • la fabrication de statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine faïence grès ou terre commune


Ne comprend pas


Produits associés


  • 23.41.11 Vaisselle, autres articles de table ou d'économie domestique et articles de toilette, en porcelaine
    Cette sous-catégorie comprend
    - vaisselle de ménage (services de table, à thé, à café, etc.) et accessoires pour la cuisine ou la toilette, en porcelaine
    Cette sous-catégorie comprend aussi
    - vaisselle en porcelaine pour collectivités
    Fin description produit > Vaisselle autres articles de table ou d'économie domestique et articles de toilette en porcelaine
  • 23.41.12 Vaisselle autres articles de table ou d'économie domestique et articles de toilette autres qu'en porcelaine

  • 23.41.13 Statuettes et autres objets d'ornement en céramique
    Cette sous-catégorie comprend
    - bibelots, statuettes et autres objets d'ornementation en céramique, y compris muraux
    - vases, cache-pots, objets funéraires ou religieux, bonbonnières, coffrets à bijoux, etc., en céramique
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - articles de bijouterie fantaisie en céramique (32.13.10)
    Fin description produit > Statuettes et autres objets d'ornement en céramique

  • 23.41.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
    Cette sous-catégorie comprend
    - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
    - cuisson à façon d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
    - peinture et impression sur articles céramiques de ménage ou ornementaux
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
    Fin description produit > Opérations sous traitées intervenant dans la fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental


APE NAF correspondant à : 262A Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

La dernière proposition tarifaire (24/06/2019) :

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Petite Entreprise, 23.41Z Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental,
SARL Impôt sur les sociétés, 3 salariés, 120 factures fournisseurs / an, 450 factures de ventes / an
19290 Sornac
Honoraires : 180.5 H.T. / mensuel
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