NACE 30.91Z Fabrication de motocycles

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3091Z Code NACE

30.91Z Fabrication de motocycles

Comprend

  • la fabrication de motocycles de cyclomoteurs et de cycles équipés d'un moteur auxiliaire
  • la fabrication de moteurs pour motocycles
  • la fabrication de side cars
  • la fabrication de parties et d'accessoires pour motocycles


Ne comprend pas


Produits associés

  • 30.91.11 Motocycles et cyclomoteurs à moteur à explosion auxiliaire d'une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm3

  • 30.91.12 Motocycles à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 50 cm³
    Cette sous-catégorie comprend
    - motocycles de cylindrée supérieure à 50 cm³
    Fin description produit > Motocycles à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 50 cm3

  • 30.91.13 Motocycles n.c.a. ; side-cars
    Cette sous-catégorie comprend
    - side-cars, tricycles à moteur, etc.
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - voiturettes (29.10.21)
    - moto-neige (29.10.52), moto-mer (30.12.19)
    Fin description produit > Motocycles non classé ailleurs side cars

  • 30.91.20 Parties et accessoires pour motocycles et side-cars
    Cette sous-catégorie comprend
    - cadres, fourches, guidons, selles, pédales de motocycles, roues, moyeux, jantes, béquilles, capots et carrosseries, pots d'échappement, porte bagages, etc.
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - moteurs (30.91.3) et pièces pour moteur de motocycles (28.11.4)
    - pièces et équipements électriques (29.31) ; pneumatiques (22.11.12)
    Fin description produit > Parties et accessoires pour motocycles et side cars

  • 30.91.31 Moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm³
    Cette sous-catégorie comprend
    - moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm³
    Fin description produit > Moteurs à explosion pour motocycles d'une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm3

  • 30.91.32 Moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée supérieure à 1 000 cm³
    Cette sous-catégorie comprend
    - moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée supérieure à 1000 cm³
    Fin description produit > Moteurs à explosion pour motocycles d'une cylindrée supérieure à 1000 cm3

  • 30.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles
    Cette sous-catégorie comprend
    - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
    Fin description produit > Opérations sous traitées intervenant dans la fabrication de motocycles


APE NAF correspondant à : 341Z Construction de véhicules automobiles
APE NAF correspondant à : 354A Fabrication de motocycles

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