3091Z Code NACE 30.91Z Fabrication de motocycles


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication de motocycles, de cyclomoteurs et de cycles équipés d'un moteur auxiliaire
  • - la fabrication de moteurs pour motocycles
  • - la fabrication de side cars
  • - la fabrication de parties et d'accessoires pour motocycles

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés


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30.91.11 Motocycles et cyclomoteurs à moteur à explosion auxiliaire d'une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm³


Cette sous-catégorie comprend
- motocycles de cylindrée inférieure ou égale à 50 cm³

30.91.12 Motocycles à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 50 cm³


Cette sous-catégorie comprend
- motocycles de cylindrée supérieure à 50 cm³

30.91.13 Motocycles non classé ailleurs ; side-cars


Cette sous-catégorie comprend
- side-cars, tricycles à moteur, etc.
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- voiturettes (29.10.21)
- moto-neige (29.10.52), moto-mer (30.12.19)

30.91.20 Parties et accessoires pour motocycles et side-cars


Cette sous-catégorie comprend
- cadres, fourches, guidons, selles, pédales de motocycles, roues, moyeux, jantes, béquilles, capots et carrosseries, pots d'échappement, porte bagages, etc.
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- moteurs (30.91.3) et pièces pour moteur de motocycles (28.11.4)
- pièces et équipements électriques (29.31) ; pneumatiques (22.11.12)

30.91.31 Moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm³


Cette sous-catégorie comprend
- moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm³

30.91.32 Moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée supérieure à 1 000 cm³


Cette sous-catégorie comprend
- moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée supérieure à 1000 cm³

30.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)



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