3092Z Code NACE 30.92Z Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication de bicyclettes, de tandems, de triporteurs et autres cycles, sans moteur
  • - la fabrication de bicyclettes et tricycles d'enfants
  • - la fabrication de parties et d'accessoires de bicyclettes
  • - la fabrication de véhicules pour invalides, avec ou sans moteur
  • - la fabrication de parties et d'accessoires de véhicules pour invalides
  • - la fabrication de landaus et de poussettes

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés



30.92.10 Bicyclettes et autres cycles, non motorisés


Cette sous-catégorie comprend
- bicyclettes de tourisme, vélos de course ou vélos tout terrain (VTT), cycles de scène, etc.
Cette sous-catégorie comprend aussi
- triporteurs sans moteur, tandems et triplettes
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- cycles-jouets (32.40.31)
> - Bicyclettes et autres cycles, non motorisés

30.92.20 Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires


Cette sous-catégorie comprend
- fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, avec ou sans moteur
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- mobilier médico-chirurgical (32.50.30)
- voitures de tourisme spécialement équipées pour invalides (29.10.2) ; voiturettes (29.10.21)
> - Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires

30.92.30 Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides


Cette sous-catégorie comprend
- cadres, fourches, guidons, selles, pédaliers, roues, jantes, rayons, dérailleurs, changements de vitesses, freins, roues dentées, roues libres, pignons et autres parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés
- leviers, manivelles de propulsion, repose-pieds, appuie-jambes, accoudoirs et autres parties et accessoires pour véhicules pour invalides
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- pompes à vélo (28.13.22)
- équipements électriques (29.31), pneumatiques (22.11.12) et sacoches (15.12.12)
> - Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés

30.92.40 Landaus et poussettes, et leurs parties


Cette sous-catégorie comprend
- landaus, poussettes cannes et voitures similaires pour le transport des enfants
- parties, accessoires de voitures d'enfant
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- berceaux, parcs, tables à langer (31.09.1), chaises hautes, sièges de bébés pour automobiles (31.00.13) et autres équipements pour bébés (selon nature)
> - Landaus et poussettes, et leurs parties

30.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- assemblage du produit mentionné ou de ses des parties
- finitions diverses
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
> - Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules


Thème 30.92Z Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides:

Notez cette page
  1. 1
  2. 2
  3. 3
  4. 4
  5. 5
5.001
Twitter Facebook linkedin Comptatoo sur Twitch Comptatoo sur youtube Skype