NACE 30.92Z Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides

30.92Z Comprend la fabrication de bicyclettes, de tandems, de triporteurs et autres cycles, sans moteurla fabrication de bicyclettes et tricycles Adhésion sans engagement
Création gratuite
Entretien fiscal compris
créez

Logiciel de comptabilité en ligne gratuit
s'inscrire
Comptabilité dès 24.9 € HT Mensuel
Visa fiscal compris
démarrez

Bilan annuel certifié dès 299 € HT
démarrez

3092Z Code NACE 30.92Z Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides


Cette sous-classe comprend
  • - la fabrication de bicyclettes, de tandems, de triporteurs et autres cycles, sans moteur
  • - la fabrication de bicyclettes et tricycles d'enfants
  • - la fabrication de parties et d'accessoires de bicyclettes
  • - la fabrication de véhicules pour invalides, avec ou sans moteur
  • - la fabrication de parties et d'accessoires de véhicules pour invalides
  • - la fabrication de landaus et de poussettes

Cette sous-classe ne comprend pas

Produits associés

30.92.10 Bicyclettes et autres cycles, non motorisés
Cette sous-catégorie comprend
- bicyclettes de tourisme, vélos de course ou vélos tout terrain (VTT), cycles de scène, etc.
Cette sous-catégorie comprend aussi
- triporteurs sans moteur, tandems et triplettes
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- cycles-jouets (32.40.31)
> - Bicyclettes et autres cycles, non motorisés

30.92.20 Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires
Cette sous-catégorie comprend
- fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, avec ou sans moteur
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- mobilier médico-chirurgical (32.50.30)
- voitures de tourisme spécialement équipées pour invalides (29.10.2) ; voiturettes (29.10.21)
> - Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires

30.92.30 Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides
Cette sous-catégorie comprend
- cadres, fourches, guidons, selles, pédaliers, roues, jantes, rayons, dérailleurs, changements de vitesses, freins, roues dentées, roues libres, pignons et autres parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés
- leviers, manivelles de propulsion, repose-pieds, appuie-jambes, accoudoirs et autres parties et accessoires pour véhicules pour invalides
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- pompes à vélo (28.13.22)
- équipements électriques (29.31), pneumatiques (22.11.12) et sacoches (15.12.12)
> - Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés

30.92.40 Landaus et poussettes, et leurs parties
Cette sous-catégorie comprend
- landaus, poussettes cannes et voitures similaires pour le transport des enfants
- parties, accessoires de voitures d'enfant
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- berceaux, parcs, tables à langer (31.09.1), chaises hautes, sièges de bébés pour automobiles (31.00.13) et autres équipements pour bébés (selon nature)
> - Landaus et poussettes, et leurs parties

30.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides
Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- assemblage du produit mentionné ou de ses des parties
- finitions diverses
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
> - Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules


  • formule gratuite comptatoo.fr

    Formule gratuite

    Logiciel compta en ligne + Ventilation + Tableaux de bord + Coffre-fort numérique
    compte gratuit

  • formule BIC

    Tarifs BIC

    54.9 € HT

    Logiciel comptabilité en ligne & Récupération bancaire + Fiscalité + Bilan certifié & télédéclaré DGFIP + Conseils
    devis

  • formule SARL SAS

    SARL SAS

    54.9 € HT

    Logiciel compta en ligne & Récupération bancaire + Déclarations fiscales + Bilan télédéclaré & certifié + Conseils
    devis

  • Prévisionnel certifié

    Tarifs Prévisionnel certifié

    124.9 € HT

    Prévisionnel 3 ans certifié pour financements
    prévisionnel

  • Création EURL SARL SASU SAS

    Création gratuite SARL SAS SCI

    Statuts Juridiques types + Entretien Optimisation fiscale
    créez

Notez cette page
  1. 1
  2. 2
  3. 3
  4. 4
  5. 5
5.001
TwitterFacebooklinkedinSkype