3092Z Code NACE 30.92Z Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication de bicyclettes, de tandems, de triporteurs et autres cycles, sans moteur
  • - la fabrication de bicyclettes et tricycles d'enfants
  • - la fabrication de parties et d'accessoires de bicyclettes
  • - la fabrication de véhicules pour invalides, avec ou sans moteur
  • - la fabrication de parties et d'accessoires de véhicules pour invalides
  • - la fabrication de landaus et de poussettes

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés



30.92.10 Bicyclettes et autres cycles, non motorisés


Cette sous-catégorie comprend
- bicyclettes de tourisme, vélos de course ou vélos tout terrain (VTT), cycles de scène, etc.
Cette sous-catégorie comprend aussi
- triporteurs sans moteur, tandems et triplettes
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- cycles-jouets (32.40.31)
> - Bicyclettes et autres cycles, non motorisés

30.92.20 Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires


Cette sous-catégorie comprend
- fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, avec ou sans moteur
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- mobilier médico-chirurgical (32.50.30)
- voitures de tourisme spécialement équipées pour invalides (29.10.2) ; voiturettes (29.10.21)
> - Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires

30.92.30 Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides


Cette sous-catégorie comprend
- cadres, fourches, guidons, selles, pédaliers, roues, jantes, rayons, dérailleurs, changements de vitesses, freins, roues dentées, roues libres, pignons et autres parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés
- leviers, manivelles de propulsion, repose-pieds, appuie-jambes, accoudoirs et autres parties et accessoires pour véhicules pour invalides
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- pompes à vélo (28.13.22)
- équipements électriques (29.31), pneumatiques (22.11.12) et sacoches (15.12.12)
> - Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés

30.92.40 Landaus et poussettes, et leurs parties


Cette sous-catégorie comprend
- landaus, poussettes cannes et voitures similaires pour le transport des enfants
- parties, accessoires de voitures d'enfant
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- berceaux, parcs, tables à langer (31.09.1), chaises hautes, sièges de bébés pour automobiles (31.00.13) et autres équipements pour bébés (selon nature)
> - Landaus et poussettes, et leurs parties

30.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- assemblage du produit mentionné ou de ses des parties
- finitions diverses
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
> - Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules



  • Résiliation

    Résiliation de votre ancien expert-comptable


    Nous gérons gratuitement la transition entre votre expert-comptable & notre organisation, Recommandé avec Accusé de Réception, appel téléphonique, récupération de vos données


  • 0 Papier

    Prenez en photo le justificatif, c'est suffisant


    N'envoyez rien par la poste, une photo, téléversement dans logiciel ou envoi email, parfait pour nous...

formule gratuite comptatoo.fr

Formule gratuite

Logiciel compta en ligne + Ventilation + Tableaux de bord + Coffre-fort numérique

compte gratuit
formule BIC

Tarifs BIC 54.9 € HT

Logiciel comptabilité en ligne & Récupération bancaire + Fiscalité + Bilan certifié & télédéclaré DGFIP + Conseils

devis
formule SARL SAS

SARL SAS 54.9 € HT

Logiciel compta en ligne & Récupération bancaire + Déclarations fiscales + Bilan télédéclaré & certifié + Conseils

devis
Prévisionnel certifié

Tarifs Prévisionnel certifié

124.9 € HT

Prévisionnel 3 ans certifié pour financements
prévisionnel

Création EURL SASU

Tarifs Création EURL SASU SARL SAS

249 € HT

Statuts Juridiques + Inscription au CFE / Guichet entreprise + Entretien Optimisation fiscale
créez


  • Devis / facture

    Produisez vos factures / devis dans le logiciel de comptabilité


    Logiciel comptabilité possède une fonctionnalité d'édition devis / factures


  • Acteur historique

    Comptabilité en ligne depuis 2005, Expertise comptable depuis 1998


    Vous pouvez faire confiance à un acteur historique de la compta en ligne


  • Intervenant métier

    Votre intervenant est affecté selon l'activité


    Votre collaborateur expert-comptable est choisi en fonction de votre métier


  • Flexibilité

    Ajouter / enlever des services quand vous le voulez


    Plus de salarié ? Votre collaborateur expert-comptable enlèvera la prestation sociale. Vous souhaitez ajouter la gestion des Ags annuelles, possible

Thème 30.92Z Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides:

Notez cette page
  1. 1
  2. 2
  3. 3
  4. 4
  5. 5
5.001
Twitter Facebook linkedin Comptatoo sur Twitch Comptatoo sur youtube Skype