NACE 49.31Z Transports urbains et suburbains de voyageurs

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4931Z Code NACE

49.31Z Transports urbains et suburbains de voyageurs

Comprend

  • le transport par voie terrestre de passagers par des systèmes de transport urbain et suburbain utilisant divers modes de transport tels que bus chemins de fer tramway trolley bus métro souterrain ou aérien etc.
  • l'exploitation de funiculaires de téléphériques etc. s'inscrivant dans le cadre de systèmes de transport urbain et suburbain


Ne comprend pas


Produits associés


  • 49.31.10 Transport ferroviaire urbain et suburbain de voyageurs
    Cette sous-catégorie comprend
    - transport ferroviaire urbain et suburbain de passagers
    - transport de surface ou souterrain en site propre : RER, métro
    Cette sous-catégorie comprend aussi
    - transport de véhicules, bagages, animaux, etc., accompagnés
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - transport interurbain de passagers par chemin de fer (49.10.1)
    - transport par tramways (49.31.21) Remarque : Les transports urbains ou suburbains s'entendent à l'intérieur d'une commune ou d'une agglomération.
    Fin description produit > Transport ferroviaire de passagers urbain et suburbain

  • 49.31.21 Transport routier régulier urbain et suburbain de voyageurs
    Cette sous-catégorie comprend
    - transport urbain et suburbain de passagers accessible à tous sur des lignes déterminées, avec arrêts multiples, conformément à un horaire préétabli, par autobus, autocars, tramways et trolleybus sur le territoire d'une commune ou d'une agglomération
    Cette sous-catégorie comprend aussi
    - exploitation de funiculaires, de téléphériques, etc., s'inscrivant dans le cadre de systèmes de transport urbain et suburbain, sur la base d'horaires réguliers
    - transport des bagages, des animaux, etc., qui accompagnent les passagers
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - transport ferroviaire urbain et suburbain de passagers (49.31.10)
    Fin description produit > Transport routier régulier de passagers urbain et suburbain

  • 49.31.22 Transport régulier urbain et suburbain de voyageurs, combinant plusieurs modes de transport
    Cette sous-catégorie comprend
    - transport mixte de passagers, urbain et suburbain, accessible à tous combinant plusieurs modes de transport (par exemple carte navigo) sur des lignes déterminées, avec des horaires réguliers
    Fin description produit > Transport régulier de passagers urbain et suburbain combinant plusieurs modes de transport


APE NAF correspondant à : 602A Transports urbains de voyageurs
APE NAF correspondant à : 602C Téléphériques remontées mécaniques

La dernière proposition tarifaire (21/03/2019) :

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