NACE 59.20Z Enregistrement sonore et édition musicale

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5920Z Code NACE

59.20Z Enregistrement sonore et édition musicale

Comprend les activités liées à la production de matrices sonores originales sur bandes cassettes CD la mise à disposition des enregistrements leur promotion et leur distribution auprès de grossistes de détaillants ou directement auprès du public. Ces dernières activités peuvent ou non être intégrées à l'activité de production de matrices au sein d'une même unité. Si ce n'est pas le cas l'unité réalisant ces activités doit obtenir au préalable les droits de reproduction et de diffusion.

Cette sous classe inclut également les services d'enregistrement sonore en studio ou ailleurs y compris la production d'émissions de radio enregistrées.

Comprend les activités d'édition musicale c'est à dire les activités d'exploitation des droits (copyright) associés aux compositions musicales de promotion d'autorisation et d'utilisation de ces compositions dans des enregistrements à la radio à la télévision dans des films des spectacles sur des supports imprimés ou dans d'autres médias. Les unités actives dans ce domaine peuvent détenir les droits de propriété intellectuelle ou agir pour le compte de leur détenteur.

Comprend

  • l'édition de livres musicaux et de partitions


Ne comprend pas

  • la reproduction à partir d'une matrice de disques de CD et de bandes contenant de la musique ou d'autres enregistrements sonores (se référer à 18.20Z Reproduction d'enregistrements)
  • la production d'émissions de radio en direct associée à leur diffusion (60.10Z)


Produits associés


  • 59.20.11 Services d'enregistrement sonore
    Cette sous-catégorie comprend
    - services de conversion de sons, de paroles et de musique sur un support physique permanent à l'aide d'équipements techniques spécialisés d'un studio d'enregistrement sonore
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - services d'enregistrement en direct, hors studio (salle de concert, stade, théâtre de plein air, centre de conférence, etc.) (59.20.12)
    - mise à disposition d'un studio d'enregistrement ou d'équipements techniques d'enregistrement où le client fournit les techniciens et les opérateurs des équipements (77.39.19)
    Fin description produit > Services d'enregistrement sonore

  • 59.20.12 Services d'enregistrement en direct
    Cette sous-catégorie comprend
    - services d'enregistrement en direct sur les lieux d'un évènement, tel que conférence, réunion, concert, spectacle, etc.
    - services d'enregistrement en direct d'émissions de radio dans un studio d'enregistrement
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - services d'enregistrement ultérieurs réalisés en studio (59.20.11)
    Fin description produit > Services d'enregistrement en direct

  • 59.20.13 Originaux d'enregistrement sonore
    Cette sous-catégorie comprend
    - originaux d'enregistrement de sons, de paroles et de musique convertis sur un support numérique ou analogique
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - originaux de programmes de radio (59.20.22)
    Fin description produit > Originaux d'enregistrement sonore

  • 59.20.21 Production de programmes radio
    Cette sous-catégorie comprend
    - production de programmes radiophoniques
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - production de programmes radiophoniques associée à leur diffusion (60.10.11)
    Fin description produit > Production de programmes radio

  • 59.20.22 Originaux de programmes radio
    Cette sous-catégorie comprend
    - originaux de programmes radio protégés par des droits de propriété intellectuelle, produits pour compte propre. Ces originaux sont produits en vue de transactions implicitement ou explicitement protégées par copyright.
    Fin description produit > Originaux de programmes radio

  • 59.20.31 Partitions musicales imprimées
    Cette sous-catégorie comprend
    - partitions musicales imprimées destinées à la vente relatives à des compositions détenues ou pour lesquelles l'éditeur a acquis les droits de propriété intellectuelle
    Fin description produit > Partitions musicales imprimées

  • 59.20.32 Partitions musicales électroniques
    Cette sous-catégorie comprend
    - partitions musicales sur support électronique destinées à la vente relatives à des compositions détenues ou pour lesquelles l'éditeur a acquis les droits de propriété intellectuelle
    Fin description produit > Partitions musicales électroniques

  • 59.20.33 Enregistrements audio musicaux sur disque, cassette ou autre support physique
    Cette sous-catégorie comprend
    - enregistrements audio musicaux sur disque, cassette ou autre support physique
    Fin description produit > Enregistrements audio musicaux sur disque cassette ou autre support physique

  • 59.20.34 Autres disques et cassettes audio
    Cette sous-catégorie comprend
    - autres disques et cassettes audio
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - livres audio sur disque, CD-ROM, cassette (58.11.20)
    Fin description produit > Autres disques et cassettes audio
  • 59.20.35 Musique en téléchargement

  • 59.20.40 Services de licence pour l'utilisation d'originaux acoustiques
    Cette sous-catégorie comprend
    - services de licence pour le droit de reproduction, de distribution ou d'utilisation d'originaux musicaux, notamment en vue d'enregistrements sonores, de pré-enregistrements et de rééditions
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - location de CD, DVD et cassettes musicaux (77.22.10)
    Fin description produit > Services de licence pour l'utilisation d'originaux acoustiques


APE NAF correspondant à : 221G Edition d'enregistrements sonores
APE NAF correspondant à : 724Z Activités de banques de données
APE NAF correspondant à : 921D Prestations techniques pour le cinéma et la télévision
APE NAF correspondant à : 922A Activités de radio

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