9003B Code NACE 90.03B Autre création artistique


Cette sous-classe comprend


  • - les activités des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris la fiction, les ouvrages techniques, etc.
  • - les activités des compositeurs de musique
  • - les activités des journalistes indépendants

Produits associés


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90.03.11 Services fournis par des auteurs, compositeurs, sculpteurs et autres artistes, à l'exclusion des artistes du spectacle vivant


Cette sous-catégorie comprend
- services des artistes indépendants, tels que les compositeurs, sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
- services des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris la fiction et les ouvrages techniques
- services des journalistes indépendants
- services de restauration d'objets d'art
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- services de restauration d'orgues et d'autres instruments de musique historiques (33.19.10)
- services de production et de post-production de films cinématographiques et de vidéos (59.11.1, 59.12.1)
- services de restauration de meubles (à l'exclusion de la restauration dans le cadre de musées) (95.24.10)

90.03.12 oeuvres originales d'auteurs, compositeurs et autres artistes, à l'exclusion des artistes du spectacle, peintres, graphistes et sculpteurs


Cette sous-catégorie comprend
- les oeuvres originales :
- d'auteurs : manuscrits de livres
- de compositeurs : morceau musical original et non la matrice sonore protégée par droit d'auteur faite à partir de celui-ci
- d'autres artistes, à l'exclusion des artistes du spectacle, peintres, graphistes et sculpteurs Ces oeuvres originales sont créées pour compte propre : elles sont réalisées pour être vendues, sans toutefois qu'un contrat ou un acheteur potentiel n'existe au préalable.
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- oeuvres originales de peintres, graphistes et sculpteurs (90.03.13)


20% des devis effectués pour ce code APE 90.03B Autre création artistique sont des Bénéfices non commerciaux.
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93200 Saint denis
Honoraires : 35 H.T. / mensuel
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SUIVI Cerfa 2035 certifié + dossier AGA + décla fiscales + décla TVA + Récupération Relevés Bancaires
+ Bilan certifié / Annexes (+ régularisations fiscales annuelles) de l'année antérieure


Le prix : 399,6 € HT

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Bénéfices Non Commerciaux, 90.03B Autre création artistique,
Entreprise Individuelle Impôt sur le revenu, 0 salarié, 120 factures fournisseurs / an + Notes de Frais, 120 factures de ventes / an
93310 Le pré saint gervais
Honoraires : 35 H.T. / mensuel
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Thème 90.03B Autre création artistique:

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