9491Z Code NACE 94.91Z Activités des organisations religieuses


Cette sous-classe comprend


  • - les activités des organisations religieuses ou des particuliers fournissant des services directement aux fidèles dans les églises, mosquées, temples, synagogues ou dans d'autres lieux
  • - les activités des monastères, des couvents et des institutions similaires
  • - les activités de retraite religieuse
  • - les services religieux liés aux funérailles

Cette sous-classe ne comprend pas


  • - les activités éducatives assurées par ces organisations (cf. 85)
  • - les services de santé fournis par ces organisations (cf. 86)
  • - les activités d'action sociale exercées par ces organisations (cf. 87 et 88)

Produits associés


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94.91.10 Services fournis par des organisations religieuses


Cette sous-catégorie comprend
- services de culte, d'instruction et d'étude religieux
- services religieux spécialisés, tels que les mariages, les cérémonies funèbres, etc.
- services religieux, y compris les retraites, fournis par des ordres religieux
- services des missionnaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- services d'enseignement assurés par ces organisations (85)
- services de santé fournis par ces organisations (86)
- services d'action sociale fournis par ces organisations (87, 88)


Thème 94.91Z Activités des organisations religieuses:

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Bilan / Compte de résultat 31-12-2023 / Annexes (+ régularisations fiscales annuelles) de l'année antérieure


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  • émancipation

    Aucune obligation entre nos services


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  • Intervenant métier

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