1413Z Code NACE 14.13Z Fabrication de vêtements de dessus


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication de vêtements de dessus pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, d'étoffes à mailles, de non-tissés, etc. :
    • - manteaux, vêtements de pluie, anoraks, costumes, tailleurs, ensembles, robes, vestes, pantalons, jupes, etc.
  • - la fabrication de tous types de vêtements, exécutée sur mesure par des tailleurs, couturiers et couturières
  • - la création-fabrication de vêtements de haute couture
  • - la fabrication de parties des articles énumérés

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés


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14.13.11 Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets


Cette sous-catégorie comprend
- manteaux, pardessus, cabans, paletots, pèlerines, ponchos, duffel-coats, trench-coats, parkas, cabans, anoraks, blousons de ski, gabardines, canadiennes, vêtements de pluie, en maille, pour hommes et garçonnets

14.13.12 Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets


Cette sous-catégorie comprend
- costumes, complets et ensembles, en maille, pour hommes et garçonnets
- vestes, vestons, salopettes, pantalons, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- chandails et pull-overs (14.39.10)

14.13.13 Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes


Cette sous-catégorie comprend
- manteaux, pardessus, cabans, paletots, pèlerines, ponchos, duffel-coats, trench-coats, parkas, cabans, anoraks, blousons de ski, gabardines, canadiennes, vêtements de pluie, en maille, pour femmes et fillettes

14.13.14 Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes


Cette sous-catégorie comprend
- costumes-tailleurs et ensembles, en maille, pour femmes et fillettes
- robes, jupes et jupes-culottes, en maille, pour femmes et fillettes
- vestes, vestons, salopettes, pantalons, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- chandails et pull-overs (14.39.10)

14.13.21 Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets


Cette sous-catégorie comprend
- manteaux, pardessus, cabans, paletots, pèlerines, ponchos, duffel-coats, trench-coats, parkas, cabans, anoraks, blousons de ski, gabardines, canadiennes, vêtements de pluie, en tissu pour hommes et garçonnets

14.13.22 Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets


Cette sous-catégorie comprend
- costumes, complets et ensembles, en tissu, pour hommes et garçonnets
Cette sous-catégorie comprend aussi
- fracs, habits et smokings

14.13.23 Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets


Cette sous-catégorie comprend
- vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- anoraks et blousons, en tissu (14.13.21)

14.13.24 Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets


Cette sous-catégorie comprend
- salopettes, pantalons, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.13.31 Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes


Cette sous-catégorie comprend
- manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, ponchos, duffel-coats, trench-coats, parkas, cabans, anoraks, gabardines, canadiennes, vêtements de pluie, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.32 Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes


Cette sous-catégorie comprend
- costumes-tailleurs et ensembles, en tissu pour femmes et fillettes

14.13.33 Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes


Cette sous-catégorie comprend aussi
- vestes et vestons
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- anoraks et blousons, en tissu (14.13.31)

14.13.34 Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes


Cette sous-catégorie comprend
- robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.35 Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes


Cette sous-catégorie comprend
- salopettes, pantalons, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- jupes-culottes (14.13.34)

14.13.40 Fripes


Cette sous-catégorie comprend
- articles de friperie : vêtements ou accessoires du vêtement portant des traces appréciables d'usage

14.13.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- découpe à façon des pièces de tissus
- broderie à façon sur articles d'habillement
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)


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Honoraires : 148.7 H.T. / mensuel
+ 1er mois satisfait ou remboursé

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Thème 14.13Z Fabrication de vêtements de dessus:

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