1413Z Code NACE 14.13Z Fabrication de vêtements de dessus
Cette sous-classe comprend
- - la fabrication de vêtements de dessus pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, d'étoffes à mailles, de non-tissés, etc. :
- - manteaux, vêtements de pluie, anoraks, costumes, tailleurs, ensembles, robes, vestes, pantalons, jupes, etc.
- - la fabrication de tous types de vêtements, exécutée sur mesure par des tailleurs, couturiers et couturières
- - la création-fabrication de vêtements de haute couture
- - la fabrication de parties des articles énumérés
Cette sous-classe ne comprend pas
Produits associés
14.13.11 Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets
Cette sous-catégorie comprend - manteaux, pardessus, cabans, paletots, pèlerines, ponchos, duffel-coats, trench-coats, parkas, cabans, anoraks, blousons de ski, gabardines, canadiennes, vêtements de pluie, en maille, pour hommes et garçonnets
> - Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et
14.13.12 Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets
Cette sous-catégorie comprend - costumes, complets et ensembles, en maille, pour hommes et garçonnets
- vestes, vestons, salopettes, pantalons, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets
Cette sous-catégorie ne comprend pas - chandails et pull-overs (14.39.10)
> - Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et
14.13.13 Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes
Cette sous-catégorie comprend - manteaux, pardessus, cabans, paletots, pèlerines, ponchos, duffel-coats, trench-coats, parkas, cabans, anoraks, blousons de ski, gabardines, canadiennes, vêtements de pluie, en maille, pour femmes et fillettes
> - Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et
14.13.14 Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes
Cette sous-catégorie comprend - costumes-tailleurs et ensembles, en maille, pour femmes et fillettes
- robes, jupes et jupes-culottes, en maille, pour femmes et fillettes
- vestes, vestons, salopettes, pantalons, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes
Cette sous-catégorie ne comprend pas - chandails et pull-overs (14.39.10)
> - Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes,
14.13.21 Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets
Cette sous-catégorie comprend - manteaux, pardessus, cabans, paletots, pèlerines, ponchos, duffel-coats, trench-coats, parkas, cabans, anoraks, blousons de ski, gabardines, canadiennes, vêtements de pluie, en tissu pour hommes et garçonnets
> - Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent,
14.13.22 Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets
Cette sous-catégorie comprend - costumes, complets et ensembles, en tissu, pour hommes et garçonnets
Cette sous-catégorie comprend aussi - fracs, habits et smokings
> - Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets
14.13.23 Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets
Cette sous-catégorie comprend - vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets
Cette sous-catégorie ne comprend pas - anoraks et blousons, en tissu (14.13.21)
> - Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets
14.13.24 Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets
Cette sous-catégorie comprend - salopettes, pantalons, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets
> - Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets
14.13.31 Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes
Cette sous-catégorie comprend - manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, ponchos, duffel-coats, trench-coats, parkas, cabans, anoraks, gabardines, canadiennes, vêtements de pluie, en tissu, pour femmes et fillettes
> - Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et
14.13.32 Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes
Cette sous-catégorie comprend - costumes-tailleurs et ensembles, en tissu pour femmes et fillettes
> - Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes
14.13.33 Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes
Cette sous-catégorie comprend aussi - vestes et vestons
Cette sous-catégorie ne comprend pas - anoraks et blousons, en tissu (14.13.31)
> - Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes
14.13.34 Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes
Cette sous-catégorie comprend - robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes
> - Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes
14.13.35 Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes
Cette sous-catégorie comprend - salopettes, pantalons, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes
Cette sous-catégorie ne comprend pas - jupes-culottes (14.13.34)
> - Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes
14.13.40 Fripes
Cette sous-catégorie comprend - articles de friperie : vêtements ou accessoires du vêtement portant des traces appréciables d'usage
> - Fripes
14.13.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus
Cette sous-catégorie comprend - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- découpe à façon des pièces de tissus
- broderie à façon sur articles d'habillement
Cette sous-catégorie ne comprend pas - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
> - Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de