1512Z Code NACE 15.12Z Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication d'articles de voyage, d'articles de maroquinerie et d'articles similaires (sacs de sports, etc.) en toutes matières dès lors que la technologie utilisée est similaire à celle du cuir
  • - la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie
  • - la fabrication de fouets et de cravaches
  • - la fabrication de bracelets de montre non métalliques
  • - la fabrication d'articles divers en cuir ou en cuir reconstitué : courroies, joints, etc.
  • - la fabrication de lacets en cuir

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés


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15.12.11 Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières


Cette sous-catégorie comprend
- colliers, laisses, traits, selles, tapis de selle, rênes, harnais, harnachements, muselières en cuir ou autres matières
Cette sous-catégorie comprend aussi
- fouets
- les parties, garnitures et accessoires pour fouets

15.12.12 Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton ; trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussures


Cette sous-catégorie comprend
- malles, cantines, valises, cartables, mallettes porte-documents en toutes matières
- sacs de voyage, sacs de sport, sacs à dos
- sacs à main en cuir et autres matières pour dames, fillettes ou hommes ; écrins et boîtiers
- portefeuilles, porte-cartes, étuis à lunettes ou à cigarettes, etc.
- sacoches de vélo, garnitures de bureau
- étuis pour jumelles, appareils photo, instruments de musique, armes, etc.
- trousses de toilette, nécessaires à habits ou à chaussures et trousses à usage professionnel
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- ceintures, gants et accessoires de vêtement en cuir (14.19.31)
- fourreaux d'armes blanches (25.71.15)
- réparation de bagages et d'articles de maroquinerie (95.23.10) Remarque : Ces articles sont notamment en cuir, plastique, textiles, carton, etc., ceux de la première ligne pouvant être aussi en bois ou en métal.

15.12.13 Bracelets de montre non métalliques et leurs parties


Cette sous-catégorie comprend
- bracelets de montre et leurs parties
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- bracelets de montre, en métaux précieux (32.12.14) ou ordinaires (32.13.10)

15.12.19 Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d'autres fins techniques) non classé ailleurs


Cette sous-catégorie comprend
- courroies en cuir pour machines et autres articles techniques en cuir

15.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie et d'articles de voyage et de maroquinerie


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- ajout de fermetures et autres pièces de métal ainsi que des étiquettes
- adaptation de cuir en tant que parties de bagages, sacs à main et autres articles tels que sellerie et harnais (à l'exception des vêtements de cuir)
- façons de gainerie en cuir ou en matières plastiques
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)


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