1071A Code NACE 10.71A Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche

Cette sous-classe comprend

• - la fabrication à caractère industriel de pains, de viennoiseries (croissants par exemple), de pâtisseries fraîches et de gaufres et crêpes fraîches (y compris surgelées)
• - la fabrication de pâtes et pâtons surgelés destinés à la cuisson
• - la fabrication à caractère industriel de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque-monsieur crus

Cette sous-classe ne comprend pas

• - la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z Fabrication de plats préparés), de pizzas fraîches (cf. 10.89Z Fabrication d'autres produits alimentaires non classé ailleurs)

Produits associés

10.71.11 Pain frais

Cette sous-catégorie comprend
- pain ordinaire d'origine industrielle ou artisanale
- pains divers (pain complet, pain de mie, pain brioché, etc.) d'origine industrielle ou artisanale
Cette sous-catégorie comprend aussi
- pâtes à pain et pâtons surgelés
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- pains d'épices (10.72.12), pains grillés (10.72.11), pain azyme (10.72.19)
> - Pain frais

10.71.12 Pâtisseries et viennoiseries fraîches

Cette sous-catégorie comprend
- pâtisseries fraîches : choux à la crème, éclairs, millefeuilles, religieuses, tartes aux fruits, etc.
- gaufres et crêpes fraîches
- viennoiseries fraîches ou de conservation : croissants, brioches, pains au lait, etc.
Cette sous-catégorie comprend aussi
- pâtisseries et viennoiseries surgelées ou réfrigérées
- fonds de tartes, pâte à tarte, bouchées à garnir, fraîches ou surgelées
- spécialités pâtissières glacées
- quiches tartes salées, tourtes fraîches, croque-monsieur crus
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- gâteaux et pâtisseries de conservation (10.72.19)
- pizzas fraîches (10.89.16), quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (10.85.19)
- pizzas cuites, à emporter ou à livrer (56.10)
> - Pâtisseries et viennoiseries fraîches

10.71.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais, congelés ou surgelés

Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- cuisson à façon du pain ou de la pâtisserie
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
> - Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du pain et de pâtisseries